Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNEAU
/
MORVANDELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORVANDELLES
BONNEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1395947
Date de dépôt :
25/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2007
MORVANDELLES de BONNEAU

Présentation de la marque MORVANDELLES

Déposée le 25 février 1987 par la Société Anonyme (SA) BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORVANDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNEAU domicilié(e) 5 Rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2084657) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 520 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2084657) - France.

La marque MORVANDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORVANDELLES est expirée depuis le 25 février 2007.

BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVES MORVANDELLES , Le pain des compagnons , UNI-DEVELOPPEMENT , CAB , BONNEAU , BONNEAU , CROISIERE , MORVANDELLES , Compagnons Boulangers et Pâtissiers Restés Fidèles Au Devoir


BONNEAU S.A. - 5 Rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2084657) - France - SIREN 415520147


NOVAMARK - (dossier no 2084657) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1997 n°2084657 - Publication au BOPI 1997-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260991 - Publication au BOPI 1998-08-27

Demande de renouvellement le 5 juillet 2010 n°2445528 - Publication au BOPI 2010-07-05

Inscription le 27 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530329 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-27

Inscription le 30 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530985 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de légumes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;potages en conserves ou deshydratés;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;préparations culinaires, plats cuisinés surgelés ou en conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);préparations pour faire des sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.